Conditions d'utilisation

Article 1 – Domaine d'application

1 – 1 Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de plein droit à toute vente de Produit(s) tel(s) que défini(s) dans l'article 2, commercialisé par VOSGES MODELISME.
VOSGES MODELISME se réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la commande.

1 – 2 Toute(s) commande(s), telle(s) que définie(s) dans l'article 3, implique expressément l'adhésion sans réserves aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toutes autres conditions.

1 – 3 La vente peut avoir lieu en France Métropolitaine.

1 – 4 Pour tout renseignement et / ou réclamation, l'Acheteur peut écrire à VOSGES MODELISME  depuis la rubrique contact du site.

https://www.vosgesmodelisme.fr/contactez-nous

Article 2 – Produits et Droits relatifs aux Produits

2 – 1 Les offres de produits Vosgesmodelisme.fr et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site Internet de VOSGES MODELISME, dans la limite des stocks disponibles.

2 – 2 Les produits que nous proposons sont certifiés « CE » et donc autorisés à la commercialisation dans l'Union Européenne.

Dans le cas particulier où un colis ne contiendrait pas une notice papier en langue française, Vosges Modélisme s'engage à mettre à votre disposition ce complément sous forme papier ou numérique, selon nos possibilités.

Notre responsabilité ne pourra être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré, il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits.

Article 3 – Commande

3 – 1 L'Acheteur peut passer commande par Internet.

L'acheteur doit ainsi compléter le bon de commande présenté sur le site internet Vosgesmodelisme.fr et procéder aux opérations de paiement via le système proposé sur le site de VOSGES MODELISME.
En cliquant sur le bouton "Valider", lors du paiement, vous confirmez votre commande et déclarez accepter l'intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve, et accepter votre commande. Cette confirmation ainsi que l'ensemble des données informatiques enregistrées par Vosges Modélisme sont considérées comme valant la preuve de nos transactions.

3 – 2 La date de validation de la commande correspond à : 

• La date de notification du paiement pour PayPal
• La date de la réception du chèque en cas de paiement par chèque

3 – 3 Nos offres de produits sont proposées dans la limite de nos stocks disponibles.
Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, proposés avec une mention "disponible sous X jours", nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, des Erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement survenir.

3 – 4 Vosges Modélisme peut être amené à proposer des codes de réduction sur certains produits ou certaines catégories de produits. Ces codes sont nominatifs et ne doivent pas être communiqués et utilisés par d'autres clients. Nous nous réservons le droit d'annuler ce code en cas d'utilisation abusive.

Article 4 – Prix - Paiement

4 – 1 Les prix des produits vendus sont ceux figurant sur le site Internet de VOSGES MODELISME le jour de la commande.
VOSGES MODELISME se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.
Les prix des produits sont exprimés en euros.

4 – 2 Le montant des frais d'emballage et de livraison est précisé dans l'Article 5 des présentes conditions générales de vente.

4 – 3 La facture sera visible dans votre compte client et peut vous être adressée sur simple demande.

4 – 4 Les paiements peuvent être effectués en Carte Bancaire, PayPal, Alma en 2,3 ou 4 fois.

4 – 5 Les produits demeurent la propriété de VOSGES MODELISME jusqu'au complet encaissement du prix par VOSGES MODELISME

4 – 6 Nous ne conservons pas les données relatives aux cartes bancaires de nos clients à la suite du paiement.

Toutefois à compter de la livraison (dépôt du paquet à la poste), les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

4 – 7 Option de paiement crédit Alma

Paiement en plusieurs fois avec Alma.
Si vous payez votre commande en plusieurs fois, vous acceptez les conditions générales client d'Alma. ainsi que les conditions particulières Alma pour les clients de Vosges Modélisme.

Article 5 – Livraison

5 – 1 Les produits payés seront livrés à l'adresse de livraison indiquée dans la commande, par LA POSTE ou tout autre transporteur.

Vous devez vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements fournis lors de la commande, notamment concernant l'adresse de livraison.

Nous ne pourrions être tenus pour responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraisons). Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à votre charge.

5 – 2 Dans le cas où l'envoi arrive endommagé, l'acheteur devra en refuser la livraison et demander à ce qu'il soit retourné à VOSGES MODELISME en raison de son état.
Nous vous invitons à vérifier (ou à faire vérifier par le mandataire qui reçoit) l'état apparent des produits à la livraison avec le livreur. Quel que soit le transporteur et en présence d´une anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé extérieurement, bruit anormal, produits cassés, etc…), vous devez refuser le colis en faisant notifier la casse.

A défaut, vous devez obligatoirement :

• Déballer le colis en présence du livreur, et Inscrire des réserves manuscrites circonstanciées en faisant signer le livreur à côté. Les réserves prises par le destinataire à la livraison constituent des moyens de preuve de l'existence et de l'importance du dommage. Veillez à être précis et complet dans leurs rédactions (la simple mention « sous réserve de déballage » est considérée comme trop générale et imprécise), et
• Notifier par lettre en recommandé avec accusé réception un courrier de protestation motivé à votre transporteur dans un délai de trois (3) jours à compter de la réception,
• En informer VOSGES MODELISME par courrier recommandé dans un délai de trois (3) jours ouvrés suivant la livraison de votre colis,

Pour des raisons probatoires, nous vous recommandons de nous communiquer des photographies sous toutes les faces de votre colis dans ce même délai.

Au moindre problème à la réception, il est indispensable que vous conserviez les éléments dans l'état dans lequel ils vous ont été livrés (accessoires, notices, emballage(s) et suremballage(s) compris).

Cette demande sera accompagnée, le cas échéant, de la copie du courrier adressé au transporteur ou du "constat de spoliation" (constat 170 pour la Poste) ou du "relevé d'anomalie" obtenu du transporteur. Gardez, par précaution, un double de ce formulaire.

En tout état de cause, ces précautions ne font pas obstacle au bénéfice des garanties légales et de l'exercice du droit de rétraction. Néanmoins, pour que votre rétractation soit acceptée, vous devez nous avoir informés de l'anomalie ou spoliation auparavant.

5 – 3 Le montant des frais d'emballage et de livraison, facturés à l'acheteur est précisé lors de sa prise de commande

5 – 4 Le délai de livraison peut varier à compter de la validation de votre commande selon les informations fournies sur le site.

Le temps de traitement d'une commande est le temps nécessaire à la prise en charge de votre commande. Par exemple si vous commandez pendant la nuit, votre commande sera prise en charge le matin ouvré suivant. En moyenne il faut compter une demi-journée pour qu'une commande soit bien prise en charge.

Notez toutefois que toute commande payée par chèque ne sera traitée qu'à réception du moyen de paiement. Les délais de disponibilité comme d'expédition doivent être recalculés à partir de la date d'enregistrement de ce mode de règlement.
Soit 3/4 jours de délai de traitement bancaire supplémentaires.

Le délai ci-dessus mentionné est un délai moyen, en fonction de la destination et du mode d'expédition.

Le dépassement de ce délai ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l'acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts, suivant la confirmation de sa commande.

En cas de retard de livraison dans les huit jours ouvrés suivant la date d'expédition indiquée dans le courriel « suivi – avis d'expédition » veuillez prendre contact avec notre Service Clients
Nous vous invitons cependant à vous être préalablement adressé à votre bureau de poste ou de retrait.

Une enquête transporteur sera ouverte à la demande de Vosges Modélisme afin de localiser votre colis.
Cette enquête peut durer jusqu'à 15 jours ouvrés à compter de la date d'ouverture.

Si durant cette période, le produit est retrouvé, il sera réacheminé dans les plus brefs délais à votre domicile (sauf pour les livraisons en point de retrait). Au-delà, le colis sera considéré comme perdu.

A la clôture pour perte de l'enquête, nous vous renverrons un produit de remplacement (renvoi à nos frais).

Le délai pour signaler un retard de livraison avec Chronopost est de 3 jours suivant la livraison, toute demande supérieur à 3 jours ne sera pas prise en compte.

Il est rappelé qu'aucun remboursement ou renvoi du produit ne pourra être effectué avant la clôture de l'enquête.

5 – 5 VOSGES MODELISME se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

5 – 6 VOSGES MODELISME ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock si l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

Article 6 - Droit de rétractation

6 – 1 Droit de rétractation

N'hésitez pas à contacter notre service clients avant d'exercer votre droit de rétractation pour tout renseignement que vous jugeriez utile.

Le droit de rétractation peut s'exercer dans un délai de 14 jours après réception de votre colis
Ce délai court à compter de la réception du ou des produits commandés.

Afin de vous garantir le meilleur traitement du retour, nous vous invitons à effectuer une demande de retour depuis votre espace client dans la rubrique rétractation.
Seul les demandes effectuées depuis la rubrique seront prises en compte.

Les frais de retour sont à la charge de l'Acheteur.

En cas d'exercice du droit de rétractation, VOSGES MODELISME effectuera le remboursement au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé.

Les remboursements seront effectués :

• en cas de paiement par chèque : par chèque adressé à l'Acheteur.
• en cas de paiement par par PayPal : par re-crédit sur le même compte Paypal
• en cas de virement bancaire : par chèque si l'acheteur demeure en France ou par Paypal si l'acheteur demeure à l'étranger.

6 – 2 Modalités des retours dans la cadre de l'exercice du droit de rétractation

Afin de faciliter le traitement de votre retour, nous vous remercions de bien vouloir accompagner votre retour d'un double de la facture.

Lors du retour, nous vous recommandons de sur-emballer les emballages d’origine de vos produits, car nous ne pourrons reprendre, rembourser ou échanger que les produits renvoyés dans leur intégralité (emballages, câbles, accessoires, coupons de garantie, accus, chargeur, manuels, housses, caches, protections, accessoires, etc...), et avec leur emballage d’origine. L´ensemble devant être intact et dans un état rendant possible la revente du produit acheté, fixez les pièces dans le carton avec le même système que celui qui était au moment de la livraison, surtout pas de scotch qui laisse des traces sur les pièces. Le carton du produit ne dois non plus pas être abimé, ni avoir d'inscription dessus. Nous tenons également à attirer l'attention sur certains produits comme les drones Parrot ou DJI qui sont équipés d'un compteur de vol non réinitialisable et ne peuvent donc pas être revendu pour un produit neuf, dans ce cas une décote de 30% sera appliquée sur le prix du drone.

A défaut, VOSGES MODELISME sera en droit d'appliquer une décote sur le produit retourné. Au cas où le produit serait arrivé sans emballage et / ou endommagé, VOSGES MODELISME se réserve le droit de retourner le produit en l'état à l'acheteur, au frais de celui-ci.

Tout objet commandé n'ayant pu être livré et non récupéré par l'acheteur que ce soit dans un point relais, chez le transporteur ou à la poste ou ne pouvant être livré suite à une mauvaise adresse, une adresse incomplète, un numéro de téléphone erroné (dans le cas ou nous avons essayé de vous joindre par téléphone ou par SMS) ou une absence répétée nous sera réexpédié et ce AUX FRAIS DE L'ACHETEUR, les frais de port liés à ce retour ainsi qu'a l'expédition seront alors déduits d'un éventuel remboursement, ce cas n'est pas considéré comme une RÉTRACTATION ou une ANNULATION de commande.

Il appartient au client de gérer les éventuels litiges liés au retour (casse, perte) auprès du transporteur qu'il aura choisi puisqu'il en est l'expéditeur.

6 – 3 Retours dans le cadre du Service Après-Vente

Afin de vous garantir le meilleur traitement du retour, l'efficacité du diagnostic et la rapidité de l'intervention des fabricants, une demande de retour devra être faite directement en indiquant les motifs depuis la rubrique contact de notre site :

https://www.vosgesmodelisme.fr/contactez-nous

Le client devra fournir une copie du bon de livraison ou de la facture - qui tiennent lieu de garantie - ainsi que des motifs du retour.

Les produits devront être retournés en Colissimo France. Les retours par les autres transporteurs peuvent ne pas être acceptés par notre service réception.
Il appartient au client de gérer les éventuels litiges liés au retour (casse pendant le transport, perte) auprès de la Poste.

Article 7 - Autres

7 – 1 Portée de présentes conditions

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

7 – 1 Cas de Force Majeure

Sont considérés comme cas fortuit ou force majeure exonératoires de responsabilité tous faits ou circonstances irrésistibles, imprévisibles et indépendants de la volonté des parties.

Dans de telles circonstances, un rapprochement est à privilégier afin d’examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie.

Articles 8 : Garantie

8 – 1 L'acheteur bénéficie de la garantie légale des vices cachés et de conformités qui s'appliqueront conformément à la loi.

8 – 2 Les matériels vendus par VOSGES MODELISME sont destinés aux particuliers. En conséquence, VOSGES MODELISME ne saurait être tenue responsable des conséquences directes ou indirectes liées à une utilisation du matériel dans le cadre d'une activité professionnelle.

8 – 3 La garantie légale de 2 ans ne couvre pas l’usure normale d’un produit, ni la casse résultant de son utilisation. Elle ne s’applique pas non plus à la réparation de dommages résultant d’une cause externe à l’appareil (par exemple d’un accident, d’un choc, de la foudre, de la tempête, de la présence d’eau) , et plus généralement tous corps étrangers à l’appareil, d’une fluctuation de courant, d’une oxydation, d’une installation ou d’un branchement non conformes aux spécifications ou prescriptions du constructeur, d'avoir été utilisé  avec d'autres éléments que ceux fournis d'origine, d’une utilisation nuisible à la bonne conservation de l’appareil, d’une utilisation à caractère professionnel, de l’utilisation de périphériques, d’accessoires ou de consommables inadaptés, ou encore aux appareils démontés ou modifiés. 

8 – 4 L'acheteur est informé que VOSGES MODELISME n'est pas le producteur des produits commercialisés sur vosgesmodelisme.fr au sens de la loi 98-389 relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, seul le producteur, et non la société VOSGES MODELISME, pourrait être responsable du dommage causé par un défaut du produit. Cette responsabilité du producteur s'applique à la réparation du dommage qui résulte d'une atteinte à la personne ou à un bien autre que le produit défectueux lui-même et ce conformément aux articles 1386-1 et suivant du Code Civil.

Pour toutes les marques, les retours sont à adresser à : VOSGES MODELISME sauf pour la marque T2M et Traxxas qu'il faut renvoyer à l'adresse suivante :

T2M
Avenue André Gouy
57380 Faulquemont

Pour Traxxas contacter la société MRC au 0149620960 du lundi au vendredi de 8h30 à 12h

MRC
15 bis, Avenue de la Sablière
F-94370 SUCY EN BRIE

8 – 5 Toute intervention SAV sera facturée si le mauvais fonctionnement  provient de l'un des points mentionnés à l'article  8-3.  Dans ce cas également les frais de retour resteront à la charge de l'acheteur ainsi que les frais éventuel de ré-envoi.

8 – 6 Pour les modalités de retours, se référer à l'article 6-3.

Les produits retournés sans protection physique ou mal protégés ne pourront bénéficier de la garantie. Il appartient donc à l'acheteur de veiller à protéger les produits retournés lors du transport

8 - 7 Tout produit retourné pour panne qui s'avère après test en bon état de fonctionnement, vous sera retourné à vos frais, majoré d'une base forfaitaire de 15 euros pour couvrir les frais logistiques et techniques engagés par VOSGES MODELISME.

Nous tenons à attirer votre attention sur le fait que la réparation d'un produit peut durer entre 2 et 8 semaines. C'est pourquoi nous vous invitons à identifier le plus précisément possible la panne de votre appareil et à l’indiquer clairement dans les observations de votre bon de retour. Cela ne pourra qu’accélérer la procédure de SAV.
Les frais de retour engendrés lors d'une panne ou un défaut sont à votre charge.- La fiche de retour jointe à ce mail est à imprimer et à compléter au besoin.
Elle doit impérativement être jointe à votre envoi. Si vous ne disposez pas d'imprimante, notre service clients peut vous adresser la fiche de retour par courrier sur simple demande.

Nous ne garantissons pas les moteurs brushed et servos après la première utilisation et les problèmes qui pourrait intervenir lors d'un crash ou d'une surchauffe, que ce soit d'un hélicoptère , quadricoptère mais aussi d'une voiture..., la garantie légale s'applique sur les vices cachés et les pannes au déballage et non les vices d'utilisations. La garantie des chargeurs fournis avec les produits RC est d'une durée d'un mois suivant la reception du produit. Il appartient au client de surveiller également les températures et de vérifier la portée de son produit radiocommandé.

Nous rappelons que nos CGV sont identiques avec tous les commerces de Modélisme RC.

Article 9 - Limitation de responsabilité et garantie Accumulateurs lithium-polymère (Lipo)

9 – 1 Limitation de responsabilité

VOSGES MODELISME ne pourra être tenue responsable des conséquences de l'utilisation d'un accu Li-ion ou Li-Polymer qui doivent respecter des consignes strictes d'utilisation pour éviter tout dommage du produit et de son environnement.
La société VOSGES MODELISME ne reçoit pas de garantie que le consommateur va respecter les intensités, capacités de charge et de décharge, cycles, exigences de stockage, précautions d'usage, dans l'utilisation qu'il va faire des accumulateurs dans des applications de modélisme.

Dans l'usage modéliste, la décharge peut dépasser le maximum spécifié par le fabriquant pour les cellules constituant l'accumulateur, notamment en cas de mauvaise utilisation/paramétrage de l'accu d'un chargeur ou d'un contrôleur.
C'est pourquoi l'emploi des batteries lithium ion / polymère doit être considéré comme expérimental pour ce type d'activité.
Il n'existe pas de garantie, déclarée ni conçue, par des fabricants, distributeurs, vendeurs ni détaillants, en ce qui concerne la capacité, la vie en molécules, le stockage, ou les caractéristiques de décharge pour l'application destinée aux modèles réduits radiocommandés, ni dans d'autres emplois ou aspects.

L'utilisation des accumulateurs lithium-polymère suppose le fait que l'utilisateur accepte cette clause de limitation de responsabilité, il est par là pleinement responsable des conséquences de leur utilisation il s'engage ainsi à ne pas tenir responsable les fabricants, vendeurs, distributeurs ou détaillants (inclus les propriétaires et employés) de tout accident, blessure, mort d'une personne ni dégâts à la propriété.

VOSGES MODELISME est donc dégagée de toute responsabilité concernant l'utilisation des batteries lithium-polymère, notamment la destruction partielle ou totale d'un modèle réduit ou de la batterie, les dommages causés à l'environnement et aux tiers, le vieillissement prématuré des éléments électroniques ou électriques.
Cette limitation de responsabilité s'applique aussi bien si la batterie a été vendue avec un modèle ou séparément.

Vous trouverez d'autres informations sur les batteries Lipo en consultant la page suivante :

https://www.vosgesmodelisme.fr/content/14-information-sur-les-batteries-lipo

9 – 2 Garantie

La garantie ne s'applique plus dès lors que la batterie a été placée sur un chargeur, utilisée ou déchargée VOSGES MODELISME n'ayant aucun moyen de vérifier le respect des conditions d'utilisation.

En achetant ces produits, vous vous mettez automatiquement en accord avec les conditions spécifiées et mentionnées ci-dessus.